MARS 2016

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La reconnaissance du capital immatériel comme outil de performance

Une attente de plus en plus forte est observée sur le rôle sociétal des entreprises dont les performances ne sont plus fondées uniquement sur des considérations financières. Dans son numéro de février 2016, la Revue française de comptabilité a consacré un dossier à l’immatériel.

 

En introduction, ce dossier dresse un état des lieux  sur la notion de capital immatériel et sur l’enjeu de sa reconnaissance. A partir de ces constats, il aborde l’identification des actifs immatériels des entreprises comme une démarche stratégique de performance, de développement et de durabilité.

Ce dossier expose ensuite les cadres de référence du reporting non financier et fait le point sur la pratique des entreprises à travers leurs rapports.

Enfin, quelques points techniques sont étudiés, tel que le traitement comptable du mali de fusion depuis le règlement ANC 2015-06 et celui des immobilisations incorporelles en normes IFRS. Un article de droit fiscal compare les règles fiscales et comptables relatives à l’amortissement et à la dépréciation du fonds commercial.

Comme chaque mois, le numéro de février 2016 consacre plusieurs articles courts à un éclairage technique et pratique, notamment sur les principales mesures fiscales de la loi de finances pour 2016 et de la loi de finances rectificatives pour 2015, mais aussi sur les nouveaux cas de dispense d’affiliation à la complémentaire santé.

Dans la partie « Réflexion » de la revue, il est à noter deux articles de droit fiscal fouillés et précis : l’un relatif aux évolutions administratives et jurisprudentielles du régime des sociétés mères et filiales, l’autre sur l’impact fiscal d’une campagne de crowdfunding pour le porteur de projet.

La RFC ouvre régulièrement ses pages à la recherche comptable et a ainsi publié, ce mois-ci, une contribution relative à l’information non financière dans le cadre de la directive européenne sur la publication d’informations non financières.

 

La rédaction de la RFC

 

Retrouvez le sommaire du numéro de février 2016

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